Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIZZA
McDONALD'S INTERNATIONAL PROPERTY COMPANY, LTD, Société de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
92432722
Date de dépôt :
04/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2012

Présentation de la marque PIZZA

Déposée le 4 septembre 1992 par la société McDONALD'S INTERNATIONAL PROPERTY COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société McDONALD'S INTERNATIONAL PROPERTY COMPANY domicilié(e) 1013 Centre Road 19805 Wilmington, Delaware,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2223911) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 6, Avenue de Messine,75008 PARIS (dossier no 2223911) - 75008 - France.

La marque PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIZZA est expirée depuis le 4 septembre 2012.

McDONALD'S INTERNATIONAL PROPERTY COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : M MC DONALD'S , RONALD MCDONALD , MCPINS , M MC DONALD'S , PROFESSOR , CAPTAIN AND MATEY , PASTA MELO , McSALAD SHAKER , BIG MAC MEAL TRACKS , BIG MAC MANIA


McDONALD'S INTERNATIONAL PROPERTY COMPANY, LTD, Société de l'Etat du Delaware - 1013 Centre Road 19805 Wilmington, Delaware,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2223911) - États-Unis


Cabinet ORES - 6, Avenue de Messine,75008 PARIS (dossier no 2223911) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Inscription le 28 février 1995 - Transmission de propriété n°182478 - Publication au BOPI 1995-02-28

Inscription le 28 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182479 - Publication au BOPI 1995-02-28

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2223911 - Publication au BOPI 2002-07-01

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Pizzas